Sommaire
Les boutons métalliques à queue non recouverts de textile se classent dans la sous-position 9606 22 du Système harmonisé (SH) – « boutons en métaux communs, non recouverts de matières textiles ». Dans la nomenclature combinée de l'UE, le code à huit chiffres correspondant est 9606 22 00. Les boutons pression relèvent de 9606 10, les parties de boutons de 9606 30, et les rivets et œillets métalliques de la position 8308. Faites toujours confirmer le classement définitif d'une marchandise donnée par votre représentant en douane.
Qu'est-ce que le code SH et pourquoi en avez-vous besoin ?
Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises est géré par l'Organisation mondiale des douanes et utilisé par presque tous les pays. Les six premiers chiffres du code sont identiques partout. Chaque pays ou union ajoute ses propres chiffres : dans l'UE, ce sont les codes à huit chiffres de la nomenclature combinée (NC) et les codes TARIC à dix chiffres ; aux États-Unis, les codes HTS à dix chiffres.
Le code détermine les droits de douane, les mesures de politique commerciale et les statistiques. Il figure sur la déclaration en douane, souvent aussi sur la facture, et il est nécessaire pour les déclarations Intrastat lors des échanges entre États membres de l'UE.
Code SH des boutons métalliques à queue
La position 9606 couvre les boutons, boutons-pression, formes pour boutons et autres parties, ainsi que les ébauches de boutons. Le bouton métallique à queue pour veste, manteau ou blazer – en laiton, alliage de zinc, acier ou aluminium – est un bouton en métal commun. S'il n'est pas recouvert de tissu, le code est 9606 22. Si la base métallique est recouverte de textile, le bouton sort de 9606 22 et relève de la sous-position résiduelle 9606 29.
| Marchandise | SH (6 chiffres) | NC de l'UE (8 chiffres) | Libellé de la sous-position |
|---|---|---|---|
| Boutons pression et leurs parties | 9606 10 | 9606 10 00 | Boutons-pression et leurs parties |
| Boutons en plastique non recouverts de textile | 9606 21 | 9606 21 00 | Boutons en matières plastiques, non recouverts de matières textiles |
| Boutons métalliques non recouverts de textile (à queue, à trous, pour jean) | 9606 22 | 9606 22 00 | Boutons en métaux communs, non recouverts de matières textiles |
| Autres boutons (recouverts de textile, corozo, corne, nacre, bois, etc.) | 9606 29 | 9606 29 00 | Autres boutons |
| Formes et autres parties de boutons, ébauches | 9606 30 | 9606 30 00 | Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons |
| Œillets (anneaux métalliques pour ouvertures) | 8308 10 | 8308 10 00 | Agrafes, crochets et œillets |
| Rivets tubulaires ou à tige fendue (rivets) | 8308 20 | 8308 20 00 | Rivets tubulaires ou à tige fendue |
Les libellés du tableau sont de courtes traductions de travail. Seuls font foi les textes officiels de la nomenclature en vigueur l'année de l'importation. Les boutons-pression et les boutons de manchettes sont expressément exclus des sous-positions 9606 21 et 9606 22.
Comment le code se détermine selon les boutons
Boutons de jean
Le bouton de jean avec calotte et clou est un bouton en métal commun ; il se déclare donc habituellement en 9606 22. Si les clous sont importés séparément en tant que parties, la sous-position 9606 30 peut leur être applicable. Le nom des pièces du bouton de jean est expliqué dans l'article comment s'appellent les boutons métalliques du jean.
Boutons pression
Tous les boutons pression – métalliques ou en plastique, à ressort ou à griffes – et leurs parties se classent en 9606 10, quelle que soit la matière.
Boutons composites
Pour un bouton métallique avec émail, insert polyester ou pierre, c'est la matière qui confère à la marchandise son caractère essentiel qui est déterminante – en général le corps métallique. Cela découle des règles générales d'interprétation de la nomenclature, mais dans les cas litigieux, il est préférable de demander un avis.
Revêtements et métaux précieux
Un revêtement galvanique couleur or ou argent ne change pas la matière – le bouton reste en métal commun. Les boutons en métaux précieux et les boutons de manchettes se classent toutefois autrement, généralement au chapitre 71 ; vérifiez-les donc séparément.
Rivets et œillets
Les rivets métalliques pour jeans et sacs ne sont pas des boutons mais des rivets au sens tarifaire – habituellement 8308 20. Les œillets relèvent de 8308 10 et les boucles de la sous-position résiduelle 8308 90.
Que mentionner sur la facture et la déclaration
- une désignation commerciale précise – par exemple « boutons métalliques à queue, laiton, 20 mm » ;
- la matière du corps et la présence ou non d'un recouvrement textile ;
- la quantité en pièces et le poids net ;
- le code NC ou HTS proposé ;
- le pays d'origine.
Plus la description est précise, moins il y aura de questions lors du contrôle douanier.
Échanges dans l'UE et importations de pays tiers
Pour un achat auprès d'un fabricant de l'UE livré à un destinataire d'un autre État membre, aucun droit de douane n'est dû, car l'UE est une union douanière. Le code NC reste toutefois nécessaire pour les déclarations statistiques Intrastat si l'entreprise y est assujettie. Pour les importations de pays tiers, les droits et mesures se déterminent selon le TARIC dans l'UE ou selon le tarif national du pays d'importation. Les taux évoluent : vérifiez-les dans les bases officielles à la date d'importation.
Important : faites confirmer le classement
Cet article donne une orientation générale dans la nomenclature et ne constitue pas un conseil juridique. Le classement d'un article donné peut dépendre de détails tels que la matière, le revêtement et la composition de l'ensemble. Avant l'importation, faites confirmer le code par votre représentant en douane. Dans l'UE, vous pouvez aussi demander aux autorités douanières un renseignement tarifaire contraignant (RTC) – une décision qui s'impose pour le classement de la marchandise concernée.
Erreurs fréquentes dans la déclaration des boutons
- une désignation générale « accessoires » ou « mercerie » sans type, matière ni taille ;
- un seul code pour tout un envoi de boutons, boutons pression, rivets et œillets, qui relèvent de positions différentes ;
- des boutons recouverts de tissu déclarés comme métalliques en 9606 22 ;
- l'utilisation d'un code du tarif national d'un autre pays sans vérifier les chiffres locaux après le sixième.
Boutons métalliques d'un fabricant de l'UE
Polkom est fabricant de boutons métalliques, de boutons pression, de boutons de jean et de rivets, basé à Sofia et fort de plus de 30 ans d'expérience. Nous livrons dans toute l'UE et, sur demande, nous vous fournissons les données articles nécessaires aux documents – matière, taille et description. Tous nos accessoires métalliques sont sans nickel (nickel free). Pour un devis, contactez-nous.
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